Conseils Communautaires
Délibérations et procès-verbaux 2025
Conseil communautaire du 13 mars 2025
- Délibération n° 08/CCT/25 du 13 mars 2025 approuvant les "compte administratif" et "compte de gestion" de 20224 du Budget principal et portant affectation du résultat de l'exercice 2024
- Délibération n° 09/CCT/25 du 13 mars 2025 approuvant les "compte administratif" et "compte de gestion" de 20224 du Budget annexe des eaux usées et portant affectation du résultat de l'exercice 2024
- Délibération n° 10/CCT/25 du 13 mars 2025 approuvant le budget primitif du budget principal de l'exercice 2024
- Délibération n° 11/CCT/25 du 13 mars 2025 approuvant le budget primitif du budget de l'assainissement des eaux usées de l'exercice 2024
- Délibération n° 12/CCT/25 du 13 mars 2025 approuvant la participation d'une délégation communautaire et la prise en charge des frais de participation à la 3ème Conférence des Nations Unies sur les océans, à Nice, du 28 mai et 13 juin 2025
- Délibération n° 13/CCT/25 du 13 mars 2025 approuvant l'adhésion de la Communauté de communes TEREHĒAMANU à l'Association "Interco' Outre-mer"
- Délibération n° 14/CCT/25 du 13 mars 2025 approuvant la participation d'une délégation communautaire à la prise en charge des frais de participation à la Conférence 2025 d'Interco' Outre-mer aux Sables d'Olonne, du 23 au 26 juin 2025
- Délibération n° 15/CCT/25 du 13 mars 2025 modifiant la délibération n°27/CCT/22 du 16 novembre 2022 portant définition de l'intérêt communautaire pour la gestion des voiries
- Délibération n° 16/CCT/25 du 13 mars 2025 approuvant le projet et le plan de financement Tāmā te Pape et autorisant le Président à signer tout document nécessaire à la parfaite exécution de ce projet
- Délibération n° 17/CCT/25 du 13 mars 2025 autorisant la prise en charge des frais de communication d'une nouvelle ligne téléphonique de la Communauté de communes TEREHĒAMANU
Conseil communautaire du 28 janvier 2025
- Délibération n° 01/CCT/25 validant le Débat d'orientations budgétaires pour 2025
- Délibération n° 02/CCT/25 validant le Débat d'orientations budgétaires du budget annexe d'assainissement des eaux usées de l'exercice 2025
- Délibération n° 03/CCT/25 autorisant des dépenses d'investissement jusqu'à l'adoption du budget primitif de l'exercice 2025
- Délibération n° 04/CCT/25 approuvant le projet et le plan de financement Tāmā te Pape et autorisant le Président à signer tout document nécessaire à la parfaite exécution de ce projet
- Délibération n° 05/CCT/25 fixant le tableau des effectifs des emplois permanents à temps complet
- Délibération n° 06/CCT/25 modifiant la durée d'amortissement des biens mobiliers et immobiliers
- Délibération n° 07/CCT/25 autorisant le Président à signer la convention de partenariat avec la Croix-Rouge Compétence Polynésie
Délibérations et procès-verbaux 2024
Conseil communautaire du 12 décembre 2024
Conseil communautaire du 10 octobre 2024
Conseil communautaire du 02 octobre 2024
Conseil communautaire du 10 septembre 2024
- Procès-verbal du Conseil du 10 septembre 2024
- Délibération n° 21/CCT/24 approuvant l'adhésion à l'association "Intercommunalités de France"
- Délibération n° 22/CCT/24 approuvant la participation d'une délégation à la 34e Convention des Intercommunalités de France
- Délibération n° 23/CCT/24 portant désignation du référent déontologue
- Délibération n° 24/CCT/24 adoptant le guide interne de procédures des marchés publics de Terehēamanu
Conseil communautaire du 30 juillet 2024
- Procès-verbal du Conseil du 30 juillet 2024
- Délibération n° 17/CC/24 autorisant le Président à signer la convention de coopération public/public portant sur la construction d'un projet de territoire concerté et résilient entre le Cerema et Terehēamanu
- Délibération n° 18/CCT/24 autorisant le Président à signer la convention de prestation de conseil et d'appui administratif, financier et juridique avec Sas Pyrénées Consulting
- Délibération n° 19/CCT/24 approuvant la participation d'une délégation au 33e Congrès des communes de Polynésie française
- Délibération n° 20/CCT/24 approuvant la participation d'une délégation au 106e Congrès des Maires et des Présidents d'intercommunalité
Conseil communautaire du 10 juillet 2024
- Procès-verbal du Conseil du 10 juillet 2024
- Délibération n° 14/CCT/24 autorisant le Président à signer la convention d'occupation des parcelles CH 110 et CH 111 sises à Teahupo'o dans la commune de Taiarapu-Ouest en faveur de Paris 2024
- Délibération n° 15/CCT/24 autorisant le Président à signer la convention de mise à disposition du bloc sanitaire du PK0 entre Terehēamanu et la commune de Taiarapu-Ouest
- Délibération n° 16/CCT/24 portant création d'un emploi permanent
Conseil communautaire du 03 mai 2024
- Procès-verbal du Conseil du 03 mai 2024
- Délibération n° 08/CCT/24 modifiant le budget principal de l'exercice 2024 - DM n° 1
- Délibération n° 09/CCT/24 validant l'affectation des parcelles CH110 et CH111 sises à Teahupo'o en vue d'expérimenter une installation d'assainissement non collectif en zone contrainte
- Délibération n° 10/CCT/24 validant l'affectation d'une emprise de 200 m² dépendant de la parcelle CH142 sise à Teahupo'o en vue d'installer un fare pote'e destiné aux actions de proximité de Terehēamanu (site pilote)
- Délibération n° 11/CCT/24 autorisant le Président à signer l'avenant n) 1 à la Convention cadre n° 5926 du 17 août 2022 relatif à l'organisation et succès des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
- Délibération n° 12/CCT/24 autorisant le Président à signer l'avenant n° 2 à la Convention d'objectifs n° 9385 du 30 novembre 2022 relative à l'accueil en Polynésie française des épreuves de surf des Jeux Olympiques de 2024
- Délibération n° 13/CCT/24 autorisant le Président à signer l'avenant n° 2 à la Convention n° 03/2024_RE_GRALL
Conseil communautaire du 15 mars 2024
- Procès-verbal du Conseil du 15 mars 2024
- Délibération n° 05/CCT/24 approuvant les "compte administratif" et "compte de gestion" de 2022 et portant affectation du résultat de l'exercice 2023
- Délibération n° 06/CCT/24 approuvant le budget primitif de l'exercice 2024
- Délibération n° 07/CCT/24 approuvant le budget annexe primitif de l'assainissement des eaux usées de l'exercice 2024
Conseil communautaire du 1er mars 2024
- Procès-verbal du Conseil du 1er mars 2024
- Délibération n° 01/CCT/24 validant le débat d'orientations budgétaires pour 2024
- Délibération n° 02/CCT/24 modifiant la création du budget annexe d'assainissement des eaux usées de Terehēamanu
- Délibération n° 03/CCT/24 modifiant le régime indemnitaire des fonctionnaires des spécialités administratives et techniques des catégories "Application", "Maîtrise" et de "Conception et Encadrement"
- Délibération n° 04/CCT/24 autorisant le Président à signer la convention relative au partenariat entre le Collège de Taravao et Terehēamanu pour marquer les célébrations des J-100 : "Faati ia Tahiti Iti"
Délibérations et procès-verbaux 2023
Conseil communautaire du 28 décembre 2023
- Procès-verbal du 28 décembre 2023
- Délibération n° 30/CCT/23 relative au régime indemnitaire des fonctionnaires des spécialités administratives et techniques des catégories "Application", "Maîtrise" et de "Conception et Encadrement"
- Délibération n° 31/CCT/23 portant modification du budget principal de l'exercice 2023 - DM n° 3
Conseil communautaire du 13 novembre 2023
Conseil communautaire du 27 octobre 2023
Conseil communautaire du 03 octobre 2023
- Procès-verbal du 03 octobre 2023
- Délibération n° 20/CCT/23 portant modification du budget principal de l'exercice 2023 - DM n° 1
- Délibération n° 21/CCT/23 validant le plan pluriannuel d'investissement du Schéma directeur d'assainissement des eaux usées de Terehēamanu
- Délibération n° 22/CCT/23 portant création du budget annexe d'assainissement des eaux usées
- Délibération n° 23/CCT/23 octroyant une autorisation permanente et générale de poursuite donnée au comptable public
- Délibération n° 24/CCT/23 portant mise à jour des commissions intercommunales
- Délibération n° 25/CCT/23 approuvant la participation à nouveau d'une délégation au 105e Congrès des Maires et des Présidents d'intercommunalité
- Délibération n° 26/CCT/23 autorisant l'organisation du Challenge "Tataura'a Nati Ihi No Terehēamanu"
Conseil communautaire du 10 août 2023
- Procès-verbal du 10 août 2023
- Délibération n° 17/CCT/23 approuvant la participation d'une délégation au 32e Congrès des communes de Polynésie française
- Délibération n° 18/CCT/23 approuvant la participation d'une délégation à POLLUTEC 2023
- Délibération n° 19/CCT/23 approuvant la participation d'une délégation au 105e Congrès des Maires et des Présidents d'intercommunalité
Conseil communautaire du 06 juillet 2023
- Délibération n° 12/CCT/23 autorisant le Président à signer l'avenant n° 1 à la convention d'objectifs n° 9385 du 30 novembre 2022 relative à l'accueil en Polynésie française des épreuves de surf des Jeux Olympiques de 2024
- Délibération n° 13/CCT/23 autorisant le Président à signer la convention de prestation intellectuelle pour l'élaboration du Schéma directeur de gestion et d'assainissement des eaux pluviales (SDGAEP) et la Direction de l'ingénierie publique
- Délibération n° 14/CCT/23 autorisant le Président à signer la convention relative au suivi environnemental des rivières de Terehēamanu avec l'Institut des récifs coralliens du Pacifique et la Société de conseil en environnement
- Délibération n° 15/CCT/23 autorisant le Président à signer la convention relative à une prestation de conseil et d'appui administratif, financier et juridique entre la SAS Pyrénées Consulting et Terehēamanu
- Délibération n° 16/CCT/23 approuvant le projet et le plan de financement de la réhabilitation des dispositifs d'assainissement non collectif à Teahupo'o et autorisant le Président à signer tout document nécessaire à la parfaite exécution de ce projet
Conseil communautaire du 07 juin 2023
- Procès-verbal du 07 juin 2023
- Délibération n° 06/CCT/23 portant approbation de l'élection partielle du 5e Vice-Président de Terehēamanu
- Délibération n° 07/CCT/23 autorisant la prise en charge des frais de télécommunications du Président de Terehēamanu
- Délibération n° 08/CCT/23 approuvant la participation à l'atelier régional Sea'ties organisé par la Plateforme Océan & Climat et le déplacement d'une délégation à Fidji
- Délibération n° 09/CCT/23 autorisant le Président à signer la convention relative au projet de mise en œuvre de la solution GRALL sur le territoire de Terehēamanu avec la société par actions simplifiées GLORYTECH
- Délibération n° 10/CCT/23 approuvant le projet et le plan de financement de la réhabilitation des dispositifs d'assainissement non collectif à Teahupo'o et autorisant le Président à signer tout document nécessaire à la parfaite exécution de ce projet
- Délibération n° 11/CCT/23 validant le projet et le plan de financement de l'élaboration du Schéma directeur de gestion et d'assainissement des eaux pluviales pour le territoire de Terehēamanu et autorisant le Président à signer la convention de financement
Conseil communautaire du 24 mars 2023
- Procès-verbal du 24 mars 2023
- Délibération n° 03/CCT/23 approuvant les "compte administratif" et "compte de gestion" de 2022 et portant affectation du résultat de l'exercice 2022
- Délibération n° 04/CCT/23 approuvant le budget primitif de l'exercice 2023
- Délibération n° 05/CCT/23 autorisant le recrutement d'agents occasionnels
Délibérations et procès-verbaux 2022
Conseil communautaire du 16 novembre 2022
Conseil communautaire du 19 octobre 2022
- Procès-verbal du 19 octobre 2022
- Délibération n° 20/CCT/22 approuvant l'adhésion de Terehēamanu à l'association des Maires de France et des Présidents d'intercommunalité
- Délibération n° 21/CCT/22 approuvant les programmes de visites à Soorts-Hossegor (Lande, Nouvelle Aquitaine) et à Nouméa (Nouvelle-Calédonie)
- Délibération n° 22/CCT/22 autorisant le Président à signer la convention cadre pluriannuelle 2002-2024 et la convention annuelle 2022 avec l'Agence d'aménagement et de développement durable des territoires de Polynésie française
- Délibération n° 23/CCT/22 approuvant la nouvelle durée d'amortissement des biens mobiliers et immobiliers
- Délibération n° 24/CCT/22 approuvant la décision modificative n°1
- Délibération n° 25/CCT/22 approuvant le projet et le plan de financement de la réhabilitation des dispositifs d'assainissement non collectif à Teahupo'o et autorisant le Président à signer la tout document nécessaire à la parfaite exécution de ce projet
- Délibération n° 26/CCT/22 approuvant la création du Service public d'assainissement non collectif de Terehēamanu et son règlement de service
Conseil communautaire du 03 octobre 2022
Conseil communautaire du 09 septembre 2022
- Procès-verbal du 09 septembre 2022
- Délibération n° 13/CCT/22 portant approbation de l'élection partielle d'un délégué membre du bureau communautaire de Terehēamanu
- Délibération n° 14/CCT/22 portant création d'un emploi permanent
- Délibération n° 15/CCT/22 approuvant la participation d'une délégation au 31e Congrès des communes de Polynésie française
- Délibération n° 16/CCT/22 approuvant la participation d'une délégation au 104e Congrès des Maires et des Présidents d'intercommunalité
- Délibération n° 17/CCT/22 autorisant le Président à signer la convention de partenariat avec Fenua Compétences - Opere te ite
- Délibération n° 18/CCT/22 autorisant le Président à signer la convention pour la consultation de l'application informatique OTIA
Conseil communautaire du 11 août 2022
- Procès-verbal du 11 août 2022
- Délibération n° 12/CCT/22 autorisant le Président à signer la convention cadre relative à l'organisation et au succès des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et ka convention d'objectifs relative à l'accueil en Polynésie française des épreuves de surf des Jeux Olympiques de 2024
Conseil communautaire du 05 mai 2022
Conseil communautaire du 17 mars 2022
- Procès-verbal du 17 mars 2022
- Délibération n° 05/CCT/22 approuvant les "compte administratif" et "compte de gestion" de 2021 et portant affectation du résultat de l'exercice 2021
- Délibération n° 06/CCT/22 approuvant le budget primitif de l'exercice 2022
- Délibération n° 07/CCT/22 approuvant la durée d'amortissement des biens mobiliers et immobiliers de Terehēamanu
- Délibération n° 08/CCT/22 fixant la durée et l'aménagement du temps de travail des agents de Terehēamanu
- Délibération n° 09/CCT/22 fixant le tableau des effectifs des emplois permanents à temps complet
- Délibération n° 10/CCT/22 actant la tenue du débat sur le pacte de gouvernance
Conseil communautaire du 09 février 2022
- Procès-verbal du 09 février 2022
- Délibération n° 01/CCT/22 validant le Débat d'orientations budgétaires pour 2022
- Délibération n° 02/CCT/22 autorisant des dépenses jusqu'à l'adoption du budget primitif principal 2022
- Délibération n° 03/CCT/22 allouant une indemnité de conseil au Trésorier des Iles du Vent
- Délibération n° 04/CCT/22 validant la protection du nom de Terehēamanu, du logo et de la devise de la Communauté de communes
Délibérations et procès-verbaux 2021
Conseil communautaire du 15 octobre 2021
Conseil communautaire du 30 juillet 2021
- Procès-verbal du 30 juillet 2021
- Délibération n° 20/CCT/21 portant définition de l'intérêt communautaire pour la compétence "Collecte et traitement des eaux usées"
- Délibération n° 21/CCT/21 validant le projet et le plan de financement de l'élaboration du schéma directeur d'assainissement des eaux usées de Terehēamanu
Conseil communautaire du 14 juin 2021
- Procès-verbal du 14 juin 2021
- Délibération n° 12/CCT/21 portant modification du budget principal de l'exercice 2021
- Délibération n° 13/CCT/21 portant délégation de compétences du Conseil communautaire au Président et au Bureau de Terehēamanu
- Délibération n° 14/CCT/21 autorisant les dépenses à imputer au compte 6232 "Fêtes et cérémonies" ou 6257 "Réceptions"
- Délibération n° 15/CCT/21 autorisant la prise en charge des frais de communication des lignes téléphoniques
- Délibération n° 16/CCT/21 approuvant le principe de mise en œuvre de la télétransmission des actes de Terehēamanu et autorisant le Président à signer la convention avec le Haut-commissariat et le contrat avec l'opérateur de transmission
- Délibération n° 17/CCT/21 validant le projet d'élaboration du schéma directeur d'assainissement des eaux usées de Terehēamanu
- Délibération n° 18/CCT/21 autorisant le Président à signer la convention de prestation intellectuelle avec la Direction de l'ingénierie public du Haut-commissariat
- Délibération n° 19/CCT/21 approuvant l'adhésion de Terehēamanu à l'Agence d'aménagement et de développement durable des territoire de Polynésie française
Conseil communautaire du 31 mars 2021
Conseil communautaire du 09 mars 2021
- Procès-verbal du 09 mars 2021
- Délibération n° 06/CCT/21 actant la tenue du Débat d'orientations budgétaires
- Délibération n° 07/CCT/21 portant création des emplois permanents
- Délibération n° 08/CCT/21 portant création des commissions intercommunales
- Délibération n° 09/CCT/21 approuvant le règlement intérieur du Conseil communautaire
Conseil communautaire du 12 février 2021
- Procès-verbal du 12 février 2021
- Délibération n° 01/CCT/21 portant approbation de l'élection du Président de la Communauté de communes Terehēamanu
- Délibération n° 02/CCT/21 fixant la composition du bureau communautaire de Terehēamanu
- Délibération n° 03/CCT/21 portant approbation de l'élection des Vice-Présidents et délégués communautaires composant le bureau communautaire de Terehēamanu
- Délibération n° 04/CCT/21 portant délégation de compétences du Conseil communautaire au Président de Terehēamanu
- Délibération n° 05/CCT/21 fixant les conditions de dépôt des listes des candidats à la Commission d'appel d'offres
- Délibération n° 06/CCT/21 approuvant la composition de la Commission d'appel d'offres et du Jury de concours